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Heures supplementaires / travail des dimanches. Il est rappelé aux agents municipaux de la ville que les horaires de travail … Le chef de l'entreprise doit ainsi indiquer les heures de prise et de fin de service ainsi que celles de fin et de début de coupures. La note du 5 juillet 2017 du secrétaire général de la ville de paris m phillip chotard relative au dépassement de la durée du travail et de l'horaire de référence pour les agents en horaires variables introduit pour les personnels en horaires variables « le principe de la limitation du temps de travail hebdomadaire à 39 heures, sauf. Note de service portant rappel de l'horaire de travail applicable. Note de service relative aux horaires de travail à l'ambassade du congo en france. madame/monsieur, à plusieurs reprises, il a été constaté que vous ne respectiez pas les horaires de travail qui vous sont applicables. Note de servicel'expression « note de service » a été utilisée parce que ce texte est écrit par une dans une note de service ou une note, vous ne devez pas utiliser les expressions comme le contenu de votre texte doit toucher un aspect de votre travail. De 1 ou de 2 jour s ouvrables compris entre un jour férié et le jour de repos hebdomadaire ou un jour.l'inspecteur du travail et afficher le nouvel horaire (par exemple, par le biais d'une note de service. L'horaire variable est suspendu à partir du 3 juin 2013 et il sera remis en vigueur à compter du 12 août 2013. Temps de travail sur la semaine. Utilisez et imprimez ce modèle de note de service concernant la modification de la modulation du temps de travail des horaires de travail individualisés peuvent être mis en place dans l. La modulation du temps de travail peut être mise en place par accord d'entreprise ou d'établissement.

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